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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE SOJAMI
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FROM'JAMY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FROM'JAMY
LE SOJAMI, SAS

Numéro de dépôt :
4322801
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/12/2026
FROM\'JAMY de LE SOJAMI

Présentation de la marque FROM'JAMY

Déposée le 16 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE SOJAMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FROM'JAMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE SOJAMI domicilié(e) BATIMENT AGROPOLE, BP 109 - 47931 - AGEN Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 103 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GARREAU Jean-James domicilié(e) BATIMENT AGROPOLE ENTREPRISE, BP 109 - 47931 - AGEN Cedex 9 - France.

La marque FROM'JAMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROM'JAMY arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.

LE SOJAMI a également déposé les autres marques suivantes : Amandélice , SOJABIO 100% VEGETAL TARTINE & MOI COMME UN FROMAGE , SOJ'ICEMI... SE FAIRE PLAISIR EN SE FAISANT DU BIEN... , POUR VOTRE BIEN-ÊTRE… TARTINE ET MOI RIZ ET + CROQUEZ-MOI ACCOMPAGNEZ-MOI , TARTI ' GOURMET , LES P'TITS JAMY , FROM JAMES , CROQ'ENCAS , CAVIAR VEGETAL , Sojami CRÉATEUR D'ÉQUILIBRE & DE SAVEURS BIO et BON à la fois


LE SOJAMI, SAS - BATIMENT AGROPOLE, BP 109 - 47931 - AGEN Cedex 9 - France - SIREN 411103062


M. GARREAU Jean-James - BATIMENT AGROPOLE ENTREPRISE, BP 109 - 47931 - AGEN Cedex 9 - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement avec modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Inscription le 20 avril 2017 - Retrait partiel n°698548 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-04-20

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Riz ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes.